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Brevet européen · EP0030566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0030566
Numéro de demande
EP79104797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1979
Publié
24 juin 1981
Délivré
30 juil. 1986
Radié
30 juil. 1986
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D01D 5/20 (2006.01)
D03D 27/00 (2006.01)
D04B 1/04 (2006.01)
D05C 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

2, Nihonbashi-Muromachi, 2-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Endo, Tadakazu

Ohtsu-Shi, Shiga-Ken, JP

Saitoh, Shigemitsu

Ohtsu-Shi, Shiga-Ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.