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Brevet européen · EP0030937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0030937
- Numéro de demande
- EP79900726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1979
- Publié
- 1 juil. 1981
- Délivré
- 14 mars 1984
- Radié
- 30 juin 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 12/12 (2006.01)F16B 12/46 (2006.01)E04B 1/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE1979/000141 20.06.1979
- Publication PCT
- WO1980/002866 24.12.1980
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Stockum, Bernt Ingvar
S-212 35 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.