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Brevet européen · EP0032107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0032107
Numéro de demande
EP80810391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1980
Publié
15 juil. 1981
Délivré
22 mai 1985
Radié
14 déc. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04L 9/00 (2006.01)
Priorité
CH A 11319/79 20.12.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 31 juil. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gretag Data Systems AG, Althardstrasse 150, 8105 Regensdorf → Gretacoder Data Systems AG, Althardstrasse 150, 8105 Regensdorf

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.