Système d'éclairage à sources intenses de faibles dimensions

Brevet européen · EP0032273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0032273
Numéro de demande
EP80201244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1980
Publié
22 juil. 1981
Délivré
12 sept. 1984
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 1/14 (1995.01)
Priorité
LU A 82057 04.01.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Schreder, Francis

B-1630 Linkebeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.