Système d'éclairage à sources intenses de faibles dimensions
Brevet européen · EP0032273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0032273
- Numéro de demande
- EP80201244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1980
- Publié
- 22 juil. 1981
- Délivré
- 12 sept. 1984
- Radié
- 31 déc. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 1/14 (1995.01)
- Priorité
- LU A 82057 04.01.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Schreder, Francis
B-1630 Linkebeek, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.