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Brevet européen · EP0032506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0032506
Numéro de demande
EP80901593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1980
Publié
29 juil. 1981
Délivré
28 mars 1984
Radié
31 juil. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 49/04 (2006.01)
Priorité
US A 61052 26.07.1979
Demande PCT
PCT/US1980/000943 23.07.1980
Publication PCT
WO1981/000214 05.02.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Battelle Development Corporation

505 King Avenue, Columbus/OH, US

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Arieh, Simon

CH-1208 Genève

Budliger, Jean-Pierre

CH-1213 Onex

Courvoisier, Guy

CH-1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.