Procédé de récupération d'un solvant
Brevet européen · EP0033325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0033325
- Numéro de demande
- EP80901479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1980
- Publié
- 12 août 1981
- Délivré
- 5 déc. 1984
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 11/02 (2006.01)C08J 11/04 (2006.01)
- Priorité
- AU A 9981/79 10.08.1979
- Demande PCT
- PCT/AU1980/000044 06.08.1980
- Publication PCT
- WO1981/000412 19.02.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Braun, Willy
East Brighton, Vic. 3187, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.