Film vésiculaire

Brevet européen · EP0036036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0036036
Numéro de demande
EP80106880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1980
Publié
23 sept. 1981
Délivré
20 mars 1985
Radié
30 nov. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 5/00 (2006.01)
Priorité
US A 131350 19.03.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Kuszewski, James R.

Warren New Jersey 07060, US

Mandella, William L.

Lake Intervale-Boonton/NJ07005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.