Sessel
Brevet européen · EP0036386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0036386
- Numéro de demande
- EP81810076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1981
- Publié
- 23 sept. 1981
- Délivré
- 30 mai 1984
- Radié
- 31 mars 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 9/10 (2006.01)A47C 5/10 (2006.01)A63C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2103/80 19.03.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.