Buse de pulvérisation

Brevet européen · EP0037779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0037779
Numéro de demande
EP81400531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1981
Publié
14 oct. 1981
Délivré
20 févr. 1985
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/26 (2006.01)
B05B 1/20 (2006.01)
F28F 25/06 (2006.01)
Priorité
US A 137327 04.04.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Scrivnor, Warren A.

Baltimore Maryland 21229, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.