Appareil de chauffage
Brevet européen · EP0038305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0038305
- Numéro de demande
- EP81810142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1981
- Publié
- 21 oct. 1981
- Délivré
- 3 oct. 1984
- Radié
- 30 avr. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2887/80 15.04.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.