Profil aus Gummi oder Kunststoff
Brevet européen · EP0040596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0040596
- Numéro de demande
- EP81890084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1981
- Publié
- 25 nov. 1981
- Délivré
- 27 juin 1984
- Radié
- 31 mai 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/23 (2006.01)
- Priorité
- DE U8013626 21.05.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Semperit Aktiengesellschaft
Wien, AT
Inventeur
Artner, Josef
D-8360 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.