Munitionskanal
Brevet européen · EP0041280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0041280
- Numéro de demande
- EP81200448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1981
- Publié
- 9 déc. 1981
- Délivré
- 18 mai 1983
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41D 10/38 (1985.01)
- Priorité
- CH A 4319/80 04.06.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.