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Brevet européen · EP0041690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0041690
- Numéro de demande
- EP81104252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1981
- Publié
- 16 déc. 1981
- Délivré
- 28 mars 1984
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 43/10 (2006.01)B21J 13/10 (2006.01)B21K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3021695 10.06.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.