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Brevet européen · EP0041690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0041690
Numéro de demande
EP81104252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1981
Publié
16 déc. 1981
Délivré
28 mars 1984
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 43/10 (2006.01)
B21J 13/10 (2006.01)
B21K 27/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3021695 10.06.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.