Matière en feuille flexible

Brevet européen · EP0043679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0043679
Numéro de demande
EP81302886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1981
Publié
13 janv. 1982
Délivré
7 mars 1984
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 5/18 (1985.01)
F16J 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8021923 04.07.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Cousens, Alan Kenneth

Cambridge C33 0NL, GB

Hargreaves, Brian

Flixton Urmston Manchester M31, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.