Matière en feuille flexible
Brevet européen · EP0043679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0043679
- Numéro de demande
- EP81302886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 1981
- Publié
- 13 janv. 1982
- Délivré
- 7 mars 1984
- Radié
- 30 juin 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 5/18 (1985.01)F16J 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8021923 04.07.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Cousens, Alan Kenneth
Cambridge C33 0NL, GB
Hargreaves, Brian
Flixton Urmston Manchester M31, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.