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Brevet européen · EP0044668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0044668
Numéro de demande
EP81303127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1981
Publié
27 janv. 1982
Délivré
16 mai 1984
Radié
31 juil. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 9/12 (2006.01)
B21D 49/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8023358 17.07.1980
GB A 8026484 14.08.1980
GB A 8037224 20.11.1980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Thomas Paul Engel

6287 Aesch LU

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Engel, Thomas Paul

CH-6287 Aesch/Lu

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.