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Brevet européen · EP0045163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0045163
- Numéro de demande
- EP81303289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1981
- Publié
- 3 févr. 1982
- Délivré
- 9 sept. 1987
- Radié
- 16 juil. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 65/40 (2006.01)B65D 90/54 (2006.01)B65D 90/66 (2006.01)B65D 88/66 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8024314 24.07.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 août 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 29 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Solitec Limited, Bristol Road, Gloucester, Royaume-Uni → ROTOLOK (HOLDINGS) LIMITED, Bampton Industrial Estate,, Bampton, Nr. Tiverton,, Devon, EX16 9NG, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
- 29 sept. 2000
Licence inscrite
- Preneur de licence
- ANAG A. Nussbaumer AG, Bonnstrasse 18, 2186 Düdingen
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Dunan, Andrew James
Turfley Gloucester, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.