Selbstschliessendes Ventil und Verschlussvorrichtung
Brevet européen · EP0045385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0045385
- Numéro de demande
- EP81105298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1981
- Publié
- 10 févr. 1982
- Délivré
- 16 avr. 1986
- Radié
- 31 juil. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5912/80 05.08.1980US A 259158 30.04.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.