Stegbauteil für ein Anschlusselement
Brevet européen · EP0046850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0046850
- Numéro de demande
- EP81105065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1981
- Publié
- 10 mars 1982
- Délivré
- 4 déc. 1985
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3032443 28.08.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Buchs, Wolfgang, Dipl.-Ing.
D-8151 Valley, DE
Städtler, Rolf, Ing. grad.
D-8200 Rosenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.