Brennelementbündel für einen Kernreaktor

Brevet européen · EP0050837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0050837
Numéro de demande
EP81108684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1981
Publié
5 mai 1982
Délivré
19 déc. 1984
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/30 (2006.01)
G21C 15/06 (2006.01)
Priorité
SE A 8007593 29.10.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Aktiebolaget ASEA-Atom

Västeras, SE

Inventeur

Nylund, Olov, Dipl.-Ing.

S-720 17 Västeräs, SE

Schölin, Bertil

S-724 81 Västeräs, SE

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