Structure précontrainte en béton, procédé pour la fabriquer et éléments pour la mise en oeuvre du procédé

Brevet européen · EP0053965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0053965
Numéro de demande
EP81401862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1981
Publié
16 juin 1982
Délivré
21 nov. 1985
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/19 (2006.01)
E04C 2/34 (2006.01)
E01D 7/02 (1990.01)
E01D 21/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8024984 25.11.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bouygues

381, avenue du Général de Gaulle, Clamart, FR

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Richard, Pierre

F-92200 Neuilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.