Procédé de synthèse de diphospha-1,1'-ferrocène

Brevet européen · EP0053987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0053987
Numéro de demande
EP81401958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1981
Publié
16 juin 1982
Délivré
21 nov. 1985
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 17/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8026168 10.12.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

De Lauzon, Guillaume

F-75015 Paris, FR

Mathey, François

F-75004 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.