Système de contrôle d'ambiance
Brevet européen · EP0060110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0060110
- Numéro de demande
- EP82301145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1982
- Publié
- 15 sept. 1982
- Délivré
- 6 nov. 1985
- Radié
- 31 mars 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 3/00 (2006.01)F25B 29/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8107003 05.03.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Turbard, Alan Michael
Halstead Essex, GB
Foley, Peter Neville
Basingstoke Hampshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.