Nuttrommel für eine Spulmaschine
Brevet européen · EP0060570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0060570
- Numéro de demande
- EP82103271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 1980
- Publié
- 22 sept. 1982
- Délivré
- 2 mai 1985
- Radié
- 28 févr. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/50 (2006.01)
- Priorité
- US A 26047 02.04.1979
- Divisionnaire de
- EP80100782
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.