Gleitschutzkette aus Kabeln

Brevet européen · EP0061306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0061306
Numéro de demande
EP82301392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1982
Publié
29 sept. 1982
Délivré
26 févr. 1986
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 27/06 (2006.01)
B60C 27/08 (2006.01)
Priorité
US A 246362 23.03.1981
US A 246363 23.03.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Coutts, James Walter

Swanton Vermont 05488, US

Martinelli, Rene Joseph

West Linn Oregon 97068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.