Gleitschutzkette aus Kabeln
Brevet européen · EP0061306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0061306
- Numéro de demande
- EP82301392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1982
- Publié
- 29 sept. 1982
- Délivré
- 26 févr. 1986
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 27/06 (2006.01)B60C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 246362 23.03.1981US A 246363 23.03.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Coutts, James Walter
Swanton Vermont 05488, US
Martinelli, Rene Joseph
West Linn Oregon 97068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.