Dispositif pour empiler des éléments sous forme de feuilles
Brevet européen · EP0061631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0061631
- Numéro de demande
- EP82102042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1982
- Publié
- 6 oct. 1982
- Délivré
- 21 nov. 1985
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/40 (2006.01)B65H 33/16 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2076481 27.03.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Angelo Bartesaghi
Lecco/Como, IT
Mandataire
Inventeur
Bartesaghi, Angelo
Lecco Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.