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Brevet européen · EP0063689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0063689
- Numéro de demande
- EP82102037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1982
- Publié
- 3 nov. 1982
- Délivré
- 21 août 1985
- Radié
- 31 mars 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 17/02 (2006.01)G06K 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3116544 25.04.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Hospel, Günter
D-7000 Stuttgart 31, DE
Ruzic, Hugo
D-7250 Leonberg, DE
Schneeweiss, Hermann, Jr.
D-7257 Ditzingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.