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Brevet européen · EP0063939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0063939
- Numéro de demande
- EP82302114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1982
- Publié
- 3 nov. 1982
- Délivré
- 16 avr. 1986
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 15/20 (1990.01)B41J 25/20 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6757481 29.04.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Rolfo, Arturo
I-15020 Murisengo (AL), IT
Figini, Mario
I-15062 Bosco Marengo (AL), IT
Monasterolo, Michele
I-10019 Strambino (TO), IT
Mascaro, Francesco
I-10010 Chiaverano (To), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.