Thé soluble à froid

Brevet européen · EP0067980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0067980
Numéro de demande
EP82104761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1982
Publié
29 déc. 1982
Délivré
20 mars 1985
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 3/18 (2006.01)
Priorité
US A 272668 11.06.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Lunder, Tito-Livio

CH-1007 Lausanne

Nielsen, Corine-Madeleine

CH-1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.