Kraftübertragungssystem mit Hebelgestängen und Kurbelscheibe

Brevet européen · EP0068039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0068039
Numéro de demande
EP81105014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1981
Publié
5 janv. 1983
Délivré
20 janv. 1988
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03G 3/00 (2006.01)
F16H 21/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 13 mars 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  4. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Franz Kohl

6030 Ebikon

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Kohl, Franz

CH-6030 Ebikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.