Sprengbrandgranate mit einem Durchschlagskern

Brevet européen · EP0068533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0068533
Numéro de demande
EP82200665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1982
Publié
5 janv. 1983
Délivré
28 août 1985
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 13/14 (1985.01)
F42B 13/12 (1985.01)
F42B 13/04 (1985.01)
Priorité
CH A 4184/81 24.06.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.