Câble électrique blindé

Brevet européen · EP0068665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0068665
Numéro de demande
EP82302911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1982
Publié
5 janv. 1983
Délivré
29 mai 1985
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 11/10 (2006.01)
H01B 7/08 (2006.01)
H01B 11/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8118727 18.06.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Tomita, Akira

Yamato-city Kanagawa-prefec., JP

Tominoi, Kunitada

Kawasaki-city Kanagawa-prefec., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.