Nouvelle composition pharmaceutique à activité antalgique

Brevet européen · EP0068954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0068954
Numéro de demande
EP82401053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1982
Publié
5 janv. 1983
Délivré
26 sept. 1984
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/485 (2006.01)
Priorité
FR A 8111632 12.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Pierre Fabre S.A.

125, rue de la Faisanderie, Paris 16e, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Dubois, Jacques

F-81100 Castres, FR

Fabre, Jacques

F-81100 Castres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.