Rein artificiel avec circuits intégrés

Brevet européen · EP0069029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0069029
Numéro de demande
EP82420073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1982
Publié
5 janv. 1983
Délivré
13 janv. 1988
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
FR A 8111985 16.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

7, avenue Lionel Terray, Meyzieu/Rhône, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Vantard, Georges

F-77420 Champs sur Marne, FR

Clement, Gilbert

F-28700 Auneau, FR

Vasseur, Jean-Pierre

F-91160 Longjumeau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.