Machine pour le sciage de blocs de pierre

Brevet européen · EP0069106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0069106
Numéro de demande
EP82870034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1982
Publié
5 janv. 1983
Délivré
21 nov. 1984
Radié
30 juin 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 1/06 (2006.01)
Priorité
FR A 8112132 19.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Norton Company

1 New Bond Street, Worcester/MA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Lauga, Gilles

Luxembourg, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.