Verwendung eines flächigen Schichtkörpers als Textilmaterial

Brevet européen · EP0073919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0073919
Numéro de demande
EP82106678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1982
Publié
16 mars 1983
Délivré
10 sept. 1986
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 13/00 (2006.01)
D06N 7/00 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
A47G 27/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3129495 27.07.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.