Fadenaufwickelmaschine

Brevet européen · EP0073930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0073930
Numéro de demande
EP82107022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1982
Publié
16 mars 1983
Délivré
3 déc. 1986
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8126692 03.09.1981
GB A 8128122 17.09.1981
GB A 8133836 10.11.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Mueller, Kurt

CH-8057 Zürich

Vetterli, Walter

CH-8400 Winterthur

Feusi, Markus

CH-8400 Winterthur

Huber, Josef

CH-8422 Pfungen

Oswald, Heinz

CH-8400 Winterthur

Pfyffer, Peter

CH-8400 Winterthur

Schefer, Kurt

CH-8400 Winterthur

Salvisberg, Kurt

CH-8214 Gächlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.