Alarmauslösefähiger Gitterstab
Brevet européen · EP0073934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0073934
- Numéro de demande
- EP82107040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 1982
- Publié
- 16 mars 1983
- Délivré
- 26 févr. 1986
- Radié
- 31 août 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/12 (2006.01)E06B 9/01 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5564/81 28.08.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.