Bodenbelag
Brevet européen · EP0074681 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0074681
- Numéro de demande
- EP82201096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 sept. 1982
- Publié
- 23 mars 1983
- Délivré
- 28 mai 1986
- Radié
- 28 mai 1986
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06N 7/00 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)D06N 1/00 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8104177 10.09.1981
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Verhoef, Nicolaas
Koog a/d Zaan, NL
de Kok, Frans, Dr. Ir.
Broek op Langedijk, NL
Krommenhoek, Otto Wouter
Krommenie, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.