Presse mécanique et procédé d'assemblage
Brevet européen · EP0074716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0074716
- Numéro de demande
- EP82304220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1982
- Publié
- 23 mars 1983
- Délivré
- 23 juil. 1986
- Radié
- 31 août 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/26 (2006.01)B30B 15/04 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 299828 08.09.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Schockman, Robert L.
St. Henry Ohio, 45883, US
Busse, Vernon E.
Minster Ohio 45865, US
Wissman, Terry L.
New Bremen Ohio 45869, US
Schoch, Daniel A.
Minster Ohio 45865, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.