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Brevet européen · EP0076690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0076690
Numéro de demande
EP82305280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1982
Publié
13 avr. 1983
Délivré
17 août 1988
Radié
17 août 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 3/04 (1985.01)
Priorité
IT A 6828581 05.10.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Inventeur

Knirsch, Franco

I-10010 Banchette (Torino), IT

Gianolini, Giovanni

I-20040 Lozza, (Varese), IT

Dagna, Gian Domenico

I-10015 Ivrea (Torino), IT

Buat, Mario

I-10010 Carema (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.