Organozinnverbindungen
Brevet européen · EP0077296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0077296
- Numéro de demande
- EP82810409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1982
- Publié
- 20 avr. 1983
- Délivré
- 28 août 1985
- Radié
- 31 oct. 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 7/22 (2006.01)A01N 55/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 6456/81 08.10.1981CH A 6750/81 22.10.1981CH A 3316/82 28.05.1982CH A 3415/82 03.06.1982
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.