Modification de la composition de boissons alcoolisées obtenus par fermentation de fruits par utilisation de CO2 liquide

Brevet européen · EP0077745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0077745
Numéro de demande
EP82420145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1982
Publié
27 avr. 1983
Délivré
29 août 1984
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12G 3/08 (2006.01)
Priorité
FR A 8120006 21.10.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc S.A.

25, Quai Paul Doumer, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Berger, Francis

F-69130 Ecully, FR

Cerles, Bernard

F-69006 Lyon 6, FR

Sagi, Ferenc

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.