Phenylharnstoffe

Brevet européen · EP0077759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0077759
Numéro de demande
EP82810428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1982
Publié
27 avr. 1983
Délivré
9 déc. 1987
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/64 (2006.01)
A01N 47/34 (2006.01)
Priorité
CH A 6691/81 20.10.1981
CH A 3231/82 26.05.1982
CH A 5248/82 03.09.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Böger, Manfred

D-7858 Weil am Rhein 5, DE

Ehrenfreund, Josef, Dr.

CH-4123 Allschwil, DE

Martin, Pierre, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Steiner, Eginhard, Dr.

CH-4414 Füllinsdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.