Composition de finissage stabilisée

Brevet européen · EP0079443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0079443
Numéro de demande
EP82108548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1982
Publié
25 mai 1983
Délivré
6 mai 1987
Radié
30 sept. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 15/37 (2006.01)
D06M 15/643 (2006.01)
C10M 101/04 (2006.01)
C10M 173/00 (2006.01)
Priorité
US A 316583 30.10.1981
US A 316584 30.10.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Marshall, Robert Moore

Chester Virginia 23831, US

Dardoufas, Kimon Constantine

Richmond Virginia 23234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.