Schneidwerkzeug
Brevet européen · EP0079907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0079907
- Numéro de demande
- EP82901527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 1982
- Publié
- 1 juin 1983
- Délivré
- 11 déc. 1985
- Radié
- 11 déc. 1985
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B26B 15/00 (2006.01)B23D 29/00 (2006.01)F15B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8116321 28.05.1981
- Demande PCT
- PCT/GB1982/000158 28.05.1982
- Publication PCT
- WO1982/004292 09.12.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Archer, John Richard
Fowlmere/Royston/Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.