Appareil à râcler le fromage

Brevet européen · EP0081466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0081466
Numéro de demande
EP82810525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1982
Publié
15 juin 1983
Délivré
29 janv. 1986
Radié
2 déc. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B26D 1/28 (2006.01)
Priorité
CH A 7757/81 04.12.1981
CH A 7757/81 23.12.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.