Remorque avec une masse pour le guidage forcé

Brevet européen · EP0081613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0081613
Numéro de demande
EP81305894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1981
Publié
22 juin 1983
Délivré
26 févr. 1986
Radié
31 déc. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 13/04 (2006.01)
B62D 63/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Charek, Leonard T.

Clinton Ohio 44216, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.