Embrayage hydrostatique

Brevet européen · EP0082039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0082039
Numéro de demande
EP82402167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1982
Publié
22 juin 1983
Délivré
22 avr. 1987
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 31/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8122468 30.11.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Hydro René Leduc S.A.

Azerailles, Baccarat, FR

Glyco-Antriebstechnik GmbH

Stielstrasse 18, Wiesbaden, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Porel, Louis-Claude

Rambervillers, FR

Cyphelly, Ivan

San Nicolas de Tolentino, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.