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Brevet européen · EP0083739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0083739
Numéro de demande
EP82111374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1982
Publié
20 juil. 1983
Délivré
7 août 1985
Radié
31 déc. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT A 4573981 14.12.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Bianchi, Giuseppe

I-20135 Milano, IT

Milocco, Claudio

I-33170 Pordenone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.