Gefüge für Untermatratze mit Eckenfedern

Brevet européen · EP0085228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0085228
Numéro de demande
EP82305907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1982
Publié
10 août 1983
Délivré
28 mai 1986
Radié
28 mai 1986
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Priorité
US A 344112 29.01.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Hancock, William L.

Lexington Kentucky, US

Bewley, Wilbur C.

Georgetown Kentucky, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.